Conseil Général du 16 décembre 2022

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 16 décembre 2022 à 19h00, à la salle du Conseil. 

Ordre du jour

1. Appel
2. Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 2021
3. Démissions/Assermentations des nouveaux membres
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis n° 2022-04 : Budget 2023
6. Préavis n° 2022-05 : Constitution d’un droit de superficie de 50 ans, sur la parcelle 89, en faveur de la SAGENOR
7. Interventions individuelles 

Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe. Le Bureau du Conseil