Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le jeudi 18 juin 2025 à 19h30, à la salle du Conseil..
Ordre du jour
Les préavis et leurs annexes sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le PV provisoire ainsi que les comptes se trouvent dans l’accès réservé aux membres ici (accès sur demande)
- Appel
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21.11.2025 et 11.02.2026
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis 2026-02 : Nouveau règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
- Préavis 2026-03 : Modification partielle du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- Préavis 2026-04 : Comptes 2025
- Préavis 2026-05 : Crédit d’investissement pour l’achat du bâtiment de la Croix Fédérale
- Divers et propositions individuelles
Extraits de décision :
- Préavis n° 2026-02
- Préavis n° 2026-03
- Préavis n° 2026-04
- Préavis n° 2026-05
Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
ℹ
Cette séance est publique.
Selon la loi sur les communes du 1er janvier 2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24 heures avant la séance.
Le Bureau du Conseil