Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le mercredi 11 juin 2025 à 19h30, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
- Appel
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22.11.2024
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis n° 2025-01 : Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets
- Préavis n° 2025-02 : Annexe du règlement communal sur la distribution de l’eau
- Préavis n° 2025-03 : Comptes 2024
- Préavis n° 2025-04 : Arrêté d’imposition 2026
- Préavis n° 2025-05 : Parcelle 89 – constitution d’un droit de superficie de 50 ans en faveur de Sagenord
- Nomination du Président et du Vice-Président du Conseil général
- Nomination des membres du bureau du Conseil général
- Nomination d’un membre suppléant à la Commission de gestion
- Divers et propositions individuelles
Extraits de décision :
Les préavis et leurs annexes sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le PV provisoire ainsi que les comptes se trouvent dans l’accès réservé aux membres ici (accès sur demande)
Les questions doivent parvenir par écrit à La Municipalité avant le Conseil. Il ne sera répondu qu’aux questions préalablement reçues.
Le Bureau du Conseil
ℹ
Cette séance est publique.
Selon la loi sur les communes du 1er janvier 2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24 heures avant la séance.
Le Bureau du Conseil