Conseil Général du 21 octobre 2024

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le lundi 21 octobre 2024 à 19h30, à La Salle du Conseil.

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le lundi 21 octobre 2024 à 19h30, à la salle du Conseil.

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 24.06.2024
  3. Admissions / Démissions
  4. Préavis n° 2024-05 : Auberge La Croix Fédérale

Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.

Cette séance est publique.

Selon la loi sur les communes du 1er janvier 2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.

Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24 heures avant la séance.

Le Bureau du Conseil

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